Bienvenue sur le site officiel du
P.L.U Grand Bornand

PROJETS DE PLU ET RLP

Le jeudi 21 mars 2019, le Conseil municipal a arrêté le projet de Plan Local d'Urbanisme.

Il s’agit d’un nouvel arrêt du PLU (le précédent datant du 13 septembre 2018) consécutif à l’instruction du dossier par les personnes publiques associées. En effet, certaines conclusions des avis émis ont conduit la Commune à reprendre les études sur le PLU afin d’apporter une réponse plus précise aux enjeux soulevés.

 

A ce stade, il ne s'agit pas encore du document final du PLU.

En effet, le projet de PLU doit être soumis à l'instruction des personnes publiques associées (Etat, chambres consulaires, intercommunalités, communes limitrophes etc..) pendant le printemps 2019 et au déroulement de l'enquête publique, envisagée pendant l'été 2019.

Si le PLU n'est pas encore entré en vigueur, il est néanmoins consultable en mairie (aux jours et heures d'ouverture) ainsi que sur le site internet du PLU ci-après.

Il s'agit des mêmes procédures pour le projet du RLP, également consultable en mairie et sur le site internet ci-après.

 

PROJET DE PLU

A-Page de garde

P0-Délibération

P1-Rapport

P2-PADD

P3-OAP

P4-Règlement

P5-Plan de zonage

  • 74136_pdg_reglement_graphique_20190321  Télécharger
  • 74136_Plans_Zonage_20180913

P6-Servitudes d'utilités publiques

P7-Annexes sanitaires

P8-Annexes informatives


PROJET DE RLP

Le Règlement Local de Publicité a été arrêté le 13 septembre 2018. Il sera mis à l'enquête publique et approuvé concomittament avec le PLU. 

 

A-Page de garde

P0-delibération

P1-Rapport

P2-reglement

P3-annexes-zonage-sectorisation

  • 74136_RLP_annexe1_20180913

P4-autres-annexes

 

 

 

ARCHIVES

Le jeudi 13 septembre 2018, le Conseil municipal avait  arrêté une première fois le projet de Plan Local d'Urbanisme.

Cette version n'est plus d'actualité et disponible uniquement à titre informatif. 

PROJET DE PLU

A-Page de garde

P0-Délibération

P1-Rapport

P2-PADD

P3-OAP

P4-Règlement

P5-Plan de zonage

  • 74136_pdg_reglement_graphique_20180913  Télécharger
  • 74136_Plans_Zonage_20180913


P6-Servitudes d'utilités publiques

 

P7-Annexes sanitaires

 

P8-Annexes informatives

 


 

village grand bornand